Menu
Vous êtes ici : Accueil > État général des fonds
Partager cette page
Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.
Le fonds a été déposé par le Crédit foncier de France selon le contrat de dépôt du 7 juin 2001.
Puis le fonds a été donné par le Crédit foncier selon la lettre d'intention de don du 16 juillet 2024.
Le bordereau a été établi en 2002 par le Crédit foncier de France puis à la suite du don par le Crédit foncier du 16 juillet 2024, l'introduction de l'instrument de recherche a été mis à jour par Gersende Piernas, chargée d'études documentaires, sous la direction de Quentin Schoumacher, conservateur du patrimoine.
Réalisé avec Ligeo Archives
Les champs suivis d'un * sont obligatoires.
Vous devez indiquer une adresse courriel valide, par exemple jean.dupont@valdoise.fr
Merci de vérifier votre mot de passe
Si vous n'avez pas de compte, vous pouvez vous inscrire.